Très attendue parce qu’elle dessine la doctrine de l’Église en matière de lutte contre les abus sexuels, la Lettre circulaire pour aider les Conférences épiscopales à établir des directives pour le traitement des cas d’abus sexuel commis par des clercs à l’égard de mineurs, publiée hier à Rome, a fait l’objet d’une médiatisation soignée : traduction en six langues, envoi préalable aux conférences épiscopales, ajout d’ une note de synthèse du P. Federico Lombardi, directeur de la salle de presse du Saint-Siège.

Les axes de ce que le P. Lombardi appelle un « dénominateur commun » ont été fixés par la Congrégation pour la doctrine de la foi et son préfet, le cardinal américain William Levada : attention prioritaire aux victimes, programmes de prévention, formation des séminaristes et formation permanente du clergé, coopération avec les autorités civiles, application attentive et rigoureuse des normes canoniques les plus récentes. 

Des "directives" préparées d'ici mai 2012

En outre, le cardinal Levada demande à toutes les conférences épiscopales du monde de préparer rapidement, d’ici au mois de mai 2012, des « directives » pour traiter des cas d’abus sexuel. Ceci vaut également pour les supérieurs majeurs des instituts religieux.

Le P. Lombardi a souligné ainsi la préoccupation essentielle de cette circulaire : « Encourager à affronter le problème efficacement et en temps utile avec des indications claires, organiques, adaptées aux situations locales, y compris dans les rapports avec la législation et les autorités civiles. »

Coopération avec les autorités civiles

La principale innovation réside dans la coopération avec les autorités civiles : « L’abus sexuel de mineurs n’est pas seulement un délit au plan canonique. C’est aussi un crime qui fait l’objet de poursuites au plan civil. Bien que les rapports avec les autorités civiles diffèrent selon les pays, il est cependant important de coopérer avec elles dans le cadre des compétences respectives. En particulier, on suivra toujours les prescriptions des lois civiles en ce qui concerne le fait de déférer les crimes aux autorités compétentes, sans porter atteinte au for interne sacramentel. » (§ I e). 

Le secret de la confession reste ce qu’il est, sachant qu’un évêque doit s’abstenir de confesser ses prêtres. Cette coopération concerne également les religieux et laïcs travaillant dans les structures ecclésiastiques.

L'attention aux victimes

L’indispensable attention aux victimes est mise en avant dès les premières lignes : « À travers la personne de l’évêque ou de son délégué, l’Église doit se montrer prête à écouter les victimes et leurs familles, ainsi qu’à s’engager à leur fournir une assistance spirituelle et psychologique. » Le texte cite les propos de Benoît XVI dans sa Lettre pastorale aux catholiques d’Irlande (n°6) : « Vous avez terriblement souffert et j’en suis profondément désolé. Je sais que rien ne peut effacer le mal que vous avez subi. Votre confiance a été trahie, et votre dignité a été violée. »

Formation des prêtres

L’accent est mis sur la formation des futurs prêtres et religieux, à partir de la ligne fixée par Jean-Paul II dans son discours aux cardinaux américains, le 2 avril 2002 : « Il n’y a pas de place dans le sacerdoce et dans la vie religieuse pour quiconque pourrait faire du mal aux jeunes. » Fait nouveau : « Un soin particulier sera réservé à l’obligation d’échanger des informations sur les candidats au sacerdoce ou à la vie religieuse qui passent d’un séminaire à un autre, entre différents diocèses ou entre les instituts religieux et les diocèses.» 

Trop souvent, en effet, le nomadisme des candidats a pu permettre à certains de bénéficier de sollicitudes mal informées. De même, l’évêque « veillera, avec une attention particulière, à la formation permanente du clergé, surtout au cours des premières années après l’ordination sacrée, en mettant l’accent sur l’importance de la prière et du soutien mutuel dans la fraternité sacerdotale. On informera les prêtres du dommage causé à la victime d’abus sexuels par un ecclésiastique et de sa responsabilité sur les plans canonique et civil. On lui enseignera aussi à reconnaître ce qui pourrait être les signes d’abus éventuels commis par quiconque sur des mineurs. »

Peines ecclésiastiques

La deuxième partie de la circulaire rappelle les prescriptions de la législation canonique en vigueur aujourd’hui, après sa mise à jour en juillet 2010. La compétence des évêques et des supérieurs majeurs pour l’enquête préliminaire est rappelée et, en cas d’accusation crédible, l’obligation de déférer le cas à la Congrégation pour la doctrine de la foi. 

Sont rappelées les peines ecclésiastiques qui peuvent être appliquées aux coupables, y compris la perte de l’état clérical, sans oublier d’« exclure le retour du clerc au ministère public en cas de danger pour les mineurs ou scandale dans la communauté ».